Droit fiscal
Master Monnaie, banque, finance, assuranceParcours Conseiller en clientèle Banque - Finance (alternance)

Description

L'objectif de ce cours est de permettre aux étudiants de connaître et maîtriser les aspects juridiques et fiscaux tant en matière de fiscalité professionnelle (fiscalité d’entreprise) qu’en fiscalité du patrimoine et ce, afin de pouvoir conseiller utilement la clientèle concernée (création, gestion, transmission ou cession d’entreprises).

Compétences visées

  • nommer les aspects juridiques et fiscaux tant en matière de fiscalité professionnelle (fiscalité d’entreprise) qu’en fiscalité du patrimoine.
  • expliquer aux clients les enjeux et les moyens d'optimisation de la création, de la gestion, de la transmission ou de cession d’entreprises aussi bien individuelle qu'en société.
  • analyser les besoins juridiques et fiscaux d'une entité.
  • concevoir des solutions juridiques et fiscales répondant aux situations particulières d'une entité.

Contacts

Responsable(s) de l'enseignement

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
4.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Écrit
CTET904

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